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Les distilleries et les brasseurs du Québec veulent que la taxe d’accise soit réduite

Les distilleries et les brasseurs du Québec veulent que la taxe d’accise soit réduite

Radio-Canada
Sunday, April 03, 2022 01:43:07 AM UTC

Les producteurs d'alcool espèrent que le gouvernement fédéral réduira la taxe d'accise dans son prochain budget.

Les spiritueux, le vin, les produits du tabac et les produits du cannabis produits au Canada sont assujettis à la taxe d'accise, ajustée le 1er avril de chaque année. Cette taxe a augmenté une nouvelle fois vendredi.

Le comité permanent des Finances de la Chambre des communes a récemment recommandé que le gouvernement fédéral adopte un système de taxe d'accise progressive, à l’instar de celui qui existe aux États-Unis, afin d'aider les petits distillateurs canadiens et les autres producteurs d'alcools artisanaux à s'en sortir au Canada et à l'étranger.

Cette recommandation a été saluée par les microbrasseurs du pays.

Le comité a compris que les taux de notre taxe d'accise étaient complètement déjantés, surtout si on les compare avec ceux qui sont en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays, dit le directeur général de l'Association des microbrasseries canadiennes, Rick Dalmazzi. Il nous a entendus. Le gouvernement le fera-t-il cette année? Ça reste à voir.

Le Congrès des États-Unis a modifié la taxe d'accise pour les importateurs de bière et pour les brasseurs en 2017.

Selon le groupe américain Beer Institute, 99 % des brasseries ont bénéficié d'une réduction de moitié de leur taxe d'accise à cause de la baisse substantielle du taux pour les petits producteurs. Les plus gros brasseurs n'ont obtenu qu'une baisse de 3 %.

Au Canada, fait observer M. Dalmazzi, environ 1000 des 1200 microbrasseries produisent moins de 2000 hectolitres de bière par année.

Quelle que soit la taille de la brasserie, on paie la taxe d'accise à un certain taux. Celui-ci augmente en fonction des hectolitres produits.

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