Les retards dans les transferts de titres fonciers persistent en Alberta
Radio-Canada
En Alberta, les longs retards en matière de transfert de propriétés immobilières persistent, au détriment des acheteurs et des vendeurs.
En mai, Services Alberta déclarait à CBC/Radio-Canada qu'il s'employait à mettre en œuvre des solutions pour réduire les délais de transferts de titres de propriété et de vente, mais ceux-ci sont passés, depuis, de trois mois à quatre mois.
Selon le site web de la province visité lundi matin (Nouvelle fenêtre) (en anglais), le bureau des titres fonciers enregistre présentement les titres fonciers reçus le 22 juin, et les plans et les documents d'arpentage reçus le 12 août.
Outre les vendeurs et les acheteurs, ces retards touchent les entreprises concernées par ces transactions, notamment les cabinets d’avocats, mais aussi les services fiscaux des municipalités en ce qui a trait aux factures de taxes foncières.
Nous aimerions que ce soit plus rapide, mais nous avons les mains liées, dit le président de l'Association des agents immobiliers d'Edmonton, Paul Gravelle.
Services Alberta attribue les longs délais à une augmentation des papiers d'enregistrement immobilier au cours des 18 derniers mois.
Un porte-parole a déclaré à CBC/Radio-Canada que le gouvernement avait augmenté de moitié ses effectifs et qu’il prévoyait une nouvelle augmentation de 20 %.
Le gouvernement a également lancé un projet pilote qui renvoie les dossiers incomplets avant qu'ils n'entrent dans la file d'attente. Le porte-parole a expliqué que ce système est conçu pour faire gagner du temps au personnel, mais qu'il était trop tôt pour déterminer s'il fonctionnait bien.
Certains avocats appellent par ailleurs l'Alberta à moderniser le système d'enregistrement des titres fonciers afin de le hisser au niveau de ceux des autres provinces, notamment de la Colombie-Britannique, qui, selon l’avocat Carl Bösecke, a un système beaucoup plus efficace que [celui de l'Alberta], tout comme [celui de] la Saskatchewan.
