Le couvre-feu est (probablement) inconstitutionnel
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CHRONIQUE – Six mois en politique semblent une éternité, dixit l’adage, et dont la version pandémique pourrait s’amender de la façon suivante: un jour à la fois, doux Jésus (laïc). Particulièrement si, comme le disait Allen, l’éternité c’est long, surtout vers la fin.
C’est ainsi qu’au début décembre le premier ministre Legault affirmait, souriante confiance à l’appui, que nous aurons «un beau Noël». Ceci, bien entendu, en faisant abstraction d’un Omicron ravageant l’Europe et (déjà) bien en selle à même la Nation du Cheuf.
Après? De 25 convives à 20. À 10. À six. Multiplication de conférences de presse, ballons d’essai préalables, et blâmes adressés à la meute journalistique pour avoir joué le jeu dudit ballon. Panique à bord, en bref, au point d’invoquer le chemin Roxham comme vecteur de contamination. N’importe quoi, mais rien à comparer de la pièce de résistance: l’imposition, inopinée et péremptoire, d’un… couvre-feu. Impression de déjà-vu?Pas tant.
Parce que si celui de janvier dernier reposait sur l’excuse (légitime) de la non-vaccination collective, la récidive, elle, se veut davantage la résultante d’improvisation, d’absence de planification et, à charge de redite, de panique totale.
Or, si une vaste majorité de la population s’était à l’époque montrée conciliante, voire bonne joueuse, face à la mesure draconienne, force est maintenant de constater l’absence d’acceptabilité sociale, prise deux. Une espèce de rupture, pratiquement complète, d’un tissu social (déjà) passablement effiloché. Même chez les ambassadeurs les plus véhéments de la pro-action gouvernementale, l’odeur de l’illégitimité des mesures se fait dorénavant sentir. Pas bon signe.
Dans ce cadre particulier, nul doute qu’une contestation de la nouvelle mesure devrait, tôt ou tard, survenir. Les chances de succès? Bonnes, sinon solides, à mon sens.
Sans prétendre à un exercice précis et encore moins infaillible, le test des tribunaux ressemblerait, dans son essence, à ceci:
