Tragédie du Titan : naviguer en zone grise

C’est jeudi que les pièces du Titan ont été remontées à la surface, dans le port de Saint-Jean, à Terre-Neuve-et-Labrador. C’est ce qu’il reste d’un événement tragique, dont la cause ne sera pas connue avant la fin des enquêtes canadiennes et américaines.

Pendant que les recherches avaient lieu, la nouvelle a fait le tour du monde : OceanGate refusait que son submersible soit inspecté et certifié par une entreprise spécialisée.

Cela n’est pas illégal en soi, mais alors que l’entreprise OceanGate prenait Terre-Neuve comme point de départ pour ses expéditions, les autorités canadiennes sont-elles à blâmer?

Est-ce que le Canada aurait pu faire quelque chose? C’est peu probable, répond d’emblée le vice-président du Comité maritime international, John O’Connor.

Le secteur du transport maritime est pourtant réglementé. Inspections, vérifications, certifications : pour faire monter des passagers à bord, il faut se plier aux règles d’un pays. Mais seulement quand ça se fait dans les eaux d’un pays, nuance l’avocat en droit maritime et associé chez Langlois Avocats.

Lorsque les passagers du Titan ont quitté Terre-Neuve, ils ont d’abord franchi une distance de 400 milles nautiques, soit environ 740 kilomètres, dans un bateau qui transportait aussi le submersible.

Le submersible n’a été mis à l’eau qu’à des centaines de kilomètres de la frontière canadienne, dans les eaux internationales — là où ces règles ne s’appliquent pas, détaille Me O’Connor.

Mais même en haute mer, le véhicule passait entre les mailles du filet.

Malgré son nom, le Titan était trop petit pour être assujetti aux règles sur les navires des conventions internationales.